Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet HA&CO accessible à l’adresse :

est édité par :

HA&CO
Yasmine AZOUGAGH
Statut juridique : micro-entreprise
Siège social : 30 RUE BEGAND, 10000 TROYES
Numéro SIRET : 90889408200035
Numéro RCS : 908 894 082 R.C.S. Troyes
Adresse email : contact@haand-co.com

Conformément à l’article 6 III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), ces informations permettent d’identifier l’éditeur du site.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Yasmine AZOUGAGH

en qualité de entrepreneur individuel.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Site : https://www.shopify.com

Conformément à l’article 6 III-1 de la LCEN, les coordonnées de l’hébergeur doivent être accessibles publiquement.

4. Activité commerciale

Le site HA&CO propose la vente en ligne de produits de prêt-à-porter féminin avec livraison en France et remise en main propre à Troyes.

Les offres commerciales sont régies par les Conditions Générales de Vente accessibles à tout moment sur le site.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site :

textes
images
logos
photographies
vidéos
graphismes
structure du site

sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

L’éditeur du site met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.

Cependant, il ne peut garantir :

l’absence d’erreurs
l’exhaustivité des contenus
l’actualité permanente des informations

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément :

au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD)
à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée

Les données peuvent être collectées lors :

de la création d’un compte
d’une commande
d’un contact via formulaire
de la navigation sur le site

L’utilisateur dispose des droits suivants :

droit d’accès
droit de rectification
droit d’effacement
droit d’opposition
droit à la limitation du traitement
droit à la portabilité

Ces droits peuvent être exercés à :

contact@haand-co.com

8. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires :

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Conformément aux recommandations de la CNIL et à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés, le dépôt de cookies non essentiels nécessite le consentement préalable de l’utilisateur.

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